brunissandre-creation-bijoux.fr
brunissandre-creation-bijoux.fr

BRUNISSANDRE CREATIONS

Conditions générales de vente




 

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les produits Brunissandre au consommateur via le site www.brunissandre-creation-bijoux.fr.

La commande par le client implique l' acceptation de l'intégralité des présentes CGV,celles ci prévalent sur toutes autres CGV sauf acceptation expresse du vendeur.

Brunissandre se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.Dans ce cas,les conditions appliquables seront celles en vigueur à la date de la commande de l'acheteur.

 

Caractéristiques des produits proposés


Les produits commercialisés sont ceux qui figurent sur le site de la boutique en ligne www.brunissandre-creation-bijoux.fr. Ces produits sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi sur la base des informations transmises par la marque brunissandre. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit commercialisé, notamment en ce qui concerne les couleurs et les matériaux.

 

Site
Le site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.

 

Responsabilité
Brunissandre ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption pour cause de manutention ou pour toute autre cause, d’un virus, ou encore d’un problème de connexion, de ligne ou de système.

 

Prix

Les prix affichés s'entendent NETS,TVA non appliquables,articles 293B.

 Brunissandre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, les frais de transport et de livraison sont en sus.

 

Aire géographique
La vente en ligne des produits présentés dans le site est ouverte aux acheteurs internationaux. Toutefois pour les ventes hors de France, les frais de port sont majorés.

 

Commandes
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée et le délai de livraison.
Mode de paiement

le paiement s'effectue par carte bancaire en lien sécurisé (paiement sécurisé paypal) et par chèque.


Frais d'envoi

Pour la France métropolitaine:Frais d'envoi fixes de 5 euros TTC pour les articles d'une valeur inférieure ou égale à 50 e d'achats,en courrier normal sans suivi de la poste.

Frais d'envoi de 10 euros TTC pour les articles d'une valeur supérieure à 50 e ,envoi colissimo avec suivi.

 

Pour l'UE et la Suisse

Frais d'envoi fixes de 8 euros TTC en courrier normal sans suivi  pour les articles d'une valeur inférieure ou égale à 50 e. .

Frais d'envoi fixes de 20 euros TTC en colissimo avec suivi pour les articles de plus de 50 e.

Pour le reste du monde et dom tom

Frais d'envoi fixes de 12 euros TTC en courrier normal sans suivi de la post poour les articles d'une valeur inférieure ou égale à 50 e.

Frais d'envoi fixes de 30 euros TTC en colissimo avec suvii pour les articles de plus de 50e.

 

Livraison et Délai

de 3 à 5 jours pour les articles intitulés "créations one shot"

de 7 à 10 jours pour tous les autres artcles


En cas de demande particulière, de commande spécifique et sur mesure le délai sera établi par mail entre les 2 parties (Brunissandre et l'acheteur).

La facture est adressée au client à l’adresse qu’il aura indiquée au moment de la commande


Pour tout paiement par chèque le délai prend effet à la réception du règlement et non à la commande.

Le retard dans la livraison ou l'acheminement ne permet pas au client d'annuler ses achats, de refuser le paiement de sa commande ou d'exiger dommages et intérets. L'acheteur doit vérifier, dans tous les cas, l'état de sa commande en présence du livreur!Une fois le colis accepté il sera considéré comme arrivé en parfait état !

Pour information la mention « sous réserve de déballage » n’a aucune valeur juridique. Dans le cas d’un problème lié à la livraison, l’acheteur doit demander au livreur un constat de spoliation ou d’anomalie, vérifier le contenu de la commande et l’état de son contenu. Une mention doit être apposée sur le bordereau de livraison du livreur. L’acheteur doit sous un délai de 48h envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception au livreur (Transporteur ou la Poste) une lettre mentionnant les dégâts constatés. Les marchandises voyagent au risque de l’acheteur. Réserve de propriété et retard de paiement

Dans le cas d’un retard de paiement, sauf accord préalable écrit de la part de Brunissandre, toute livraison en cours sera suspendue et ce sans préjudice de tous recours. Des intérêts de retard de paiement égal aux taux en vigueur par la Banque de France seront mis en place immédiatement et sans mise en demeure ou lettre de relance au préalable.
Ce retard de paiement entraînera également l’exigibilité de toutes les sommes restant dues, la mise en place de frais de gestion et l’intervention immédiate de notre service contentieux. Les frais de justice, de cabinet de recouvrement seront intégralement re-facturés. Garantie fabricant et retour matériel. Toute réclamation sur les produits reçus devra être effectuée dans un délai de 48h après la livraison par lettre recommandée avec accusé de réception. Une réclamation ne rend pas exempt le règlement de la commande.

 

Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être admise. Dans le cas d’un retour de produits, celui ci ne pourra être effectué qu avec l' accord de Brunissandre, dans son emballage d’origine et uniquement si celui ci est en parfait état et s’il a un vice de fabrication. Après vérification de l’état des produits, un avoir  sera établi sous 10 jours pour un paiement par carte bancaire ou virement, et sous 30 jours pour un paiement par chèque bancaire (délai de retour d’impayé). Cet avoir sera valable sur l’intégralité des produits et sera égal à 90% de la valeur des objets repris.

 

Le montant de l’avoir pourra être inférieur si l’état des produits le justifie ou s’ils ne peuvent être revendus que dans un état d’occasion. La garantie est généralement d’une durée de un mois. Seul l’avis des services après vente feront fois en cas de contestation. Les délais de réparation dépendent de l’article concerné.

En cas de contestation seul le tribunal de Parthenay reste compétent quel que soit le lieu de livraison. Les photos et descriptions des articles présentent sur le site Brunissandre creation bijoux ne sont pas contractuelles. Les informations, photos, textes et de manière plus générale tout ce qui est présent sur le site est la propriété de Brunissandre, de RIBERT Julie et toute copie même partielle est interdite sous peine de poursuites judiciaires.

 

 

 

 

 

 

 

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez nos CGV et l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts et vous permettre l'utilisation de boutons de partages sociaux.
En savoir plus sur ces paramètres
Fermer